Modalités d'attribution

Que le grand maitre soit le Président de la République (comme en France)
Que le grand chancelier soit le Président de l'Assemblée nationale

Que les anciens présidents de la République soient faits de manière systématique Grand-Croix
Que les personnes nommées Premier Ministre et les anciens présidents de l'Assemblée Nationale soient faits de manière systématique Grand-Officier

Que la remise soit décidée par un Conseil présidé par le grand Chancelier regroupant tous ceux étant au minimum Officiers et validée par le grand maître.

Seules les personnes étant récipiendaires d'une dignité peuvent proposer un nom

-Toute personne peut être faite Chevalier, Officier ou Commandeur selon la portée et l'importance de l'action menée.
-Un membre de l'Ordre peut monter en grade (ex : de Chevalier à Officier, d'Officier à Commandeur) si il a accomplit une autre action qui mérite cette augmentation, ou dût à l'ancienneté.
- Un membre de l'Ordre peut être rayé de ce dernier si ses actions ont sali la réputation, la probité, l'honneur de l'Ordre.
- Les nominations et promotions à l'Ordre se font tous les 1er et 15 du mois