Les Commissions

Organes de travail essentiels de l'Assemblée nationale, les commissions ont pour fonction la préparation du débat législatif en séance publique et, d'autre part, l'information de l'Assemblée et le contrôle du Gouvernement.

Je demande l'ouverture d'un débat sur la réglementation des commissions qui poussent comme des champignons et qui sortent de leur cadre de base.

Réglementation sur les Commissions Parlementaire:
-Elles peuvent être mis en place après vote à l'assemblée nationale.
-Elles servent à demander des explications au gouvernement sur différents sujets.
- Le gouvernement doit se soumettre à cette enquête.
-aucun députés ne peut être président de plus de d'une commission à la fois.

Création des Commission Présidentielles:

-Le Président de la république peut créer des commissions Présidentielles sur tous les sujets qu'il souhaite.
-Il peut nommé n'importe qu'elle citoyens Ganiordrais président de cette commission.
-La commission déposera un rapport sur le sujet détaillé
-Aucun Citoyen ne peut présider plus d'une commission à la fois.

Ouvrons le débat ici

Très bien alors commencons^^

Mr.Valente a écrit:

Réglementation sur les Commissions Parlementaire:
-Elles peuvent être mis en place après vote à l'assemblée nationale.

Pourquoi pas.
-Elles servent à demander des explications au gouvernement sur différents sujets.

Pas spécialement, cela ne servirait a rien sinon, il y a d'autres endroits publics et privées pour le faire... iune comission est fait pour débattre des projets ministèrielles ce qu'elles font actuellement.

- Le gouvernement doit se soumettre à cette enquête.

SI un député pose une question ou demande une enquète le ministre concérné n'aura pas le droit en effet de refuser.

-aucun députés ne peut être président de plus de d'une commission à la fois.

Je pense que c'est au président de la république et au président de l'assemblée nationale de décider de cela.

Création des Commission Présidentielles:

-Le Président de la république peut créer des commissions Présidentielles sur tous les sujets qu'il souhaite.

Logique .

-Il peut nommé n'importe qu'elle citoyens Ganiordrais président de cette commission.
-La commission déposera un rapport sur le sujet détaillé
-Aucun Citoyen ne peut présider plus d'une commission à la fois.

Tout ceci est logique .

J'approuve la totalité des propositions, sauf peut-être la présidence possible que s'il n'y a pas présidence actuelle, mais à rediscuter selon vos arguments Monsieur Valente.